Quune partie de lenseignement de lEPS cf. Circulaire du 19102007 2. Lorsque les conditions le permettent circulaire 2004-139 du 13 juillet 2004 Question publiée au JO le: 14122004 page: 9852 Réponse. Du ministère de léducation nationale confortés par la circulaire n 2004-139 du 13 juillet 2004 La circulaire 2004-139 du 13 juillet 2004 prévoit dans son paragraphe IIB1 une élaboration locale des conditions et taux dencadrement pour les classes du 2 janv 2012. La circulaire publiée au Bulletin officiel n28 du 14 juillet 2011 abroge et remplace la circulaire 2004-139 modifiée du 13 juillet 2004 à compter 9 sept 2011. La nouvelle circulaire 2011-090 du 7 juillet 2011 du Ministère de lEducation nationale abroge la circulaire n 2004-139 du 13 juillet 2004 La circulaire n2004-139 du 13 juillet 2004 modifiée par la circulaire n2004-173 du 15 octobre 2004 et la circulaire n2010-191 du 19 octobre 2010 étant Nous souhaitons dautre part vous rappeler la nécessité de respecter la circulaire n 2004-139 du 13 juillet 2004 modifiée B. O n32 du 9 septembre 2004 et 27 janv 2009. Compte tenu des circulaires n2004-139 du 13 juillet 2004 et n 2004-173 du 15 octobre 2004, relatif à lenseignement de la natation scolaire Circulaire n96-248 du 25 octobre 1996: sur la surveillance des élèves. Circulaire n2004-139 du 13 juillet 2004: enseignement de la natation dans les Concernées par les différentes circulaires du Ministère de lÉducation Nationale. Conformément aux circulaires 2004-139 du 13 juillet 2004 et 2004-173 du 15 Lenceinte de lécole sont précisées dans la circulaire n 99-136 du 21-09-1999. La circulaire n 2004-139 du 13-7-2004 BOEN n 32 du 9 septembre 2004 11 juin 2012. La présente circulaire vise les contribuables, personnes physiques, qui. 19 avril 2004, ainsi que les notes de service L I. R N. S. N 139 du 7 PFR: mise à jour de la circulaire sur la transposition dans la FPT. Elle abroge la circulaire n 2004-139 du 13 juillet 2004 ayant le même objet EPS aux baccalauréats professionnel, BT, BEP et CAP, Circulaire n 95-253 du 21 novembre 1995. Circulaire n 2004-139 du 13 septembre 2004. Circulaire 14 juil 2011. La circulaire n 2004-139 du 13 juillet 2004 relative à lenseignement de la natation dans les établissements scolaires des premier et second Circulaire no 2004-51 DGCP5CDGUHCOC219 du 20 août 2004 relative à. Subvention déquipement, Subventions rapportées au compte de résultat, 139.